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C.M. août 2010 .

 C.M. août 2010 . 

 

Compte-rendu du conseil municipal du vendredi 20 août 2010 . 

On prend (à peu près) les mêmes et on recommence ! Dès le début du conseil municipal, comme au début juillet, les esprits se sont sérieusement échauffés et l’on a donc subitement retrouvé l’ambiance survoltée du précédent conseil ... Le fait de siéger pour une fois dans la salle Escarelle n’a rien amélioré question climat-ambiance et les quinze nouveaux fauteuils en cuir n’ont pas non plus calmé les humeurs des plus irritables ...  (les fauteuils sont exactement de cette forme mais couleur vert amande).

Début du conseil à 18h02, 9 présents et donc 2 absents : Dominique Delebarre (procuration donnée à Mme Coste) et Henri Ferran (procuration donnée à Mr Lavergne). 
A noter que le gourou du village et de l’assemblée communale n’était pas là : Thierry Coste absent, la journaliste orpheline de son mentor-gourou a-t-elle donc été obligée de prendre toutes les notes ou le loobyiste lui avait-t-il déjà fourni l’article en avant-première ?. Le saura t-on un jour ...?

Ce conseil municipal était annoncé extraordinaire car il n’était pas programmé avant la mi-septembre mais des circonstances juridictionnelles l’ont rendu nécessaire et obligatoire : en effet, lors de l’enquête publique de modification du Plan d’Occupation des Sols (POS) le commissaire enquêteur a émis une (et une seule) réserve concernant une parcelle (la UCR4) dont les caractéristiques n’avaient pas été précisées dans le règlement intérieur du domaine de Beauvezet et du lotissement concerné . Cette correction n’engageait rien d’autre dans le projet mais elle devait juridiquement être effectuée dans le cadre d’une délibération municipale pour que l’enquête publique soit approuvée et validée. Le conseil de ce soir-là ne devait donc pas durer (en principe) très longtemps...

   

Mais il y a un mais (et en août y a un doute..) : au début du mois, Jean Lainé rencontre (dans un commerce de bricolage) une famille aupsoise qui lui soumet une question épineuse . Les enfants de cette famille sont scolarisés à Tourtour et bénéficient donc d’une dérogation scolaire et la maman a reçu un courrier de Mr Jugy l’informant de la non-reconduction de la dérogation : en pièces jointes, le compte-rendu du conseil municipal du 2 juillet 2010 où la famille est citée nominativement et des détails révélés (retards de paiement, interdiction bancaire..) sur la situation financière de la famille . L’ancien maire de Tourtour a donc alerté par courrier le nouveau premier magistrat mais Mr Jugy n’a pas répondu à Mr Lainé qui a donc décidé d’informer tous les membres du conseil municipal : pour lui, nommer la famille et inscrire les problèmes financiers ne devaient pas figurer dans le compte-rendu officiel rédigé en mairie.

La modification du POS a soulevé peu objections et la correction a été actée pour la parcelle UCR4. Par contre la question du courrier de Jean Lainé a suscité un débat digne des forces (et des faiblesses) en présence . Le maire Mr Jugy a certifié avoir contacté la sous-préfète qui aurait confirmé que l’on pouvait inscrire (dans le cadre d’un contrôle de légalité) le nom d’une famille dans un compte-rendu...(le conditionnel est employé avec à propos...).

Toujours est-il que le maire est irrité par ce genre de situation pénible dans son conseil municipal et il indique que dorénavant à chaque vote les questions seront posées au moins deux fois pour que chaque membre de l’assemblée puisse s’exprimer en connaissance de cause...(et permettre à d’autres de se réveiller en retrouvant peu à peu leurs esprits...). Pour appuyer sa démonstration, il se lève et porte une feuille qu’il pose devant Mr Lainé : il s’agit d’un courrier où 7 membres (dont le maire) du conseil assurent que le nom de famille avait bien été donné au moment du vote...Et là on assiste à l’un des épisodes les plus ahurissants vécus depuis le début du mandat de la nouvelle équipe municipale ... Mr Jugy s’est rassis, il fait semblant d’écouter Mr Lainé puis lance à l’ancien maire : " les conseillers municipaux ont signé un courrier où ils affirment avoir déjà voté cette question de la dérogation aupsoise, et tu as eu cette feuille ! ". Et réponse : " non, je n’ai pas reçu cette feuille !" . Mr Jugy : " mais oui, tu l’as ce courrier ! ". Mr Lainé : "je te dis que je n’ai rien reçu !". A nouveau, Mr Jugy : " regarde devant toi, c’est cette feuille !". Du Jugy survitaminé, un modèle de comportement de gamin en cours de récréation : je te pose à l’instant une feuille et je te fais croire que tu l’avais reçue depuis plusieurs jours... Heureusement, on était une quinzaine à profiter d’un tel moment !...

 Dans la série séquence " animation ", les choses se poursuivent avec autant de véhémence et toujours avec aussi peu de respect mutuel . Notre Marc-Mal se lance dans un paragraphe dont il a le secret et qui va bientôt constituer une véritable marque de fabrique du village, un réel brevet communal déposé, un vrai label municipal certifié : " ça fait un quart d’heure qu’on parle de tout ça, ça va durer encore combien de temps ?? " ( c’est un vrai poète ce bastidan ...). A propos des déclarations tapageuses des uns ou des autres ou bien des assertions mises en cause, J-M Brémond propose que les réunions du conseil soient donc enregistrées : Pierre Jugy ne s’oppose pas à ce que les échanges soient enregistrés mais ce dispositif ne sera pas mis en place par les services municipaux ... Libre à chacun de se débrouiller ! ( donc on n’y est pas encore et les polémimiques pourront perdurer..).

Encore une observation de Jean Lainé : " je demande que sur le compte-rendu municipal on corrige la phrase qui dit - - Mr Lainé somme le maire...— car ce n’est pas moi qui ai posé cette question, et je n’ai jamais sommé le maire de quoi que ce soit, j’ai le respect de la fonction " . Mme Coste lève les yeux au plafond pour la quatorzième fois (avec le regard de celle qui se croit au-dessus de ces débats futiles) et nul ne répond à Jean Lainé . C’est donc Mr Brémond qui atteste que la question des oliviers à été posé par lui-même et non Mr Lainé mais qu’il n’a fait ainsi que demander mais sans sommer le premier magistrat...

Et soudain, Mr Lavergne sort à nouveau de ses gonds et assène un autre direct du droit (la gauche lui est définitivement et allergiquement interdite) : "Allons Mr Lainé, quand on a dépensé 200 000 € pour les photocopieuses on se fait un peu plus petit !! " . Et bien sûr, Jean Lainé s’offusque de cette accusation non fondée... Toujours est-il que le climat du conseil persiste à se cantonner dans des zones de turbulences...

" Le conseil approuve t-il le compte-rendu de la réunion du 2 juillet , " . Le vote est de 9 pour et 2 contre, donc 0 abstention .

La parcelle UCR4 :  le commissaire-enquêteur(pour l’enquêt publique) a demandé qu’une délibération soit engagée pour la modification du POS concernant le hameau de Beauvezet et en particulier sur la parcelle UCR4 à intégrer dans le règlement intérieur du projet déjà déposé. Le maire précise que cette formalité est urgente car le dossier doit revenir avec la validation officielle du projet global et les engagements concernant la bergerie, la piscine et les espaces sportifs plus le centre aéré . Le maire nous informe que le promoteur (France Confort) s’est déclaré de toutes les façons prêt à être 30% moins cher que n’importe quel appel d’offres qui serait proposé...

A propos du projet immobilier, Jean-Marie Bertrand demande si tous les changements intervenus depuis les anciens projets ne plaident pas en faveur de l’organisation d’un référendum local sur cette question . Le brouhaha qui a suivi donne une idée de la réaction quasi générale... Pour éviter que le débat ne s’engage, un vote est demandé : " qui est d’accord pour l’idée du référendum ? ", résultat : 9 contre, 2 pour .

Autres questions : (le maire répète qu’il est pressé car il doit partir à 18h45 pour rejoindre l’apéro des visiteurs grecs et Mr Brémond répète que cela fait deux conseils d’affilée qui doivent être discutés au pas de charge et que cette démarche ne permet guère la notion de débat, de concertation et compromet aussi la valeur de démocratie locale..).
- - subvention de 4 000 € demandée au Conseil Général pour une aide au financement des activités du Cub Environnement des ados du Centre Aéré : vote unanime .
- - demande de subvention pour le festival "Piano dans le ciel" : la demande est tardive mais il faut essayer, on verra si on reçoit quelques subsides... (à noter que pour les boules ce n’était pas possible, bèn voyons !).
- - catastrophe de juin 2010 : notre commune n’a pas été déclaré en zone de catastrophe naturelle, le dossier est clos . Par contre la mairie essaie de faire passer le village comme "commune sinistrée" afin de bénéficier de compensations financières pour la remise en état de chemins abîmés lors des pluies dévastatrices de la Dracénie . La commission préfectorale se réunit début septembre pour étudier le classement des communes varoises ayant droit à cette mesure législative : si Tourtour ne recevait pas cette appellation (ce qui d’ailleurs ne serait pas un label très porteur touristiquement parlant...), la municipalité se trouverait dans une situation financière délicate . En effet le Conseil Général a averti notre maire que la participation de Tourtour pour le soutien aux communes touchées par les inondations serait de 100 000 € : autrement dit, les subventions actuelles se montant à 206 000 €, la somme serait diminuée de moitié et donc les associations et les projets municipaux en cours se retrouveraient dans une impasse budgétaire grave. Mr Jugy nous explique pédagogiquement tout cela avec l’image du plat de légumes où l’on aurait supprimé le beurre et qu’en plus l’on supprimerait ensuite les épinards (on ne saura pas ce qui restait à faire cuire...et dans un village habitué aux truffes, ça fait maigre !).
- - intercommunalité : les choses semblent très mal engagées avec la CAD (Dracénie) et il faut considérer que l’intercommunalité se fera plutôt avec d’autres communes (du côté d’Aups, Vérignon, Sillans, Villecroze) mais la commune de Salernes préfère le côté Draguignan. Les pourparlers sont en cours, (Tavernes est également dans le lot) et le maire avertit que les discussions sont serrées et complexes . A ce jour, bien malin qui saurait démêler les fils de la toile ...
- -  postes administratifs : Mr le maire nous informe que plusieurs changements sont intervenus dans les emplois administratifs de la commune . Un agent de maîtrise de 2ème classe est parti, un autre a démissionné (à vérifier, les notes étaient à écrire rapidement et il y a un petit risque d’erreur). En tout cas la question la plus épineuse qui sera abordée en conseil ce soir-là concerne un agent administratif (Christine) soumise à une mesure de licenciement : des questions sont posées par Mrs Lainé et Brémond mais le maire déclare ne pas pouvoir donner de précisions sur cette procédure, même s’il souligne le manque de compétences professionnelles constatées depuis "longtemps" . Jean Lainé précise que cette secrétaire avait été intégrée à l’équipe administrative de la mairie (à son deuxième mandat) sous les recommandations du Centre de Gestion (organisme départemental agréé) : l’adjoint regrette que l’on ne puisse pas discuter un peu plus de cette question grave et il précise que dans le conseil de discipline qui a statué, les 5 maires présents se sont prononcés contre le licenciement mais que Pierre Jugy a souhaité maintenir la décision dans ses services, en attendant la position d’appel du Tribunal Administratif du Var . Notre maire a proposé à Lorgues (domicile ) d’intégrer Christine mais la commune voisine n’a pas pu procéder à une embauche.

( Un petit mot personnel pour faire un coucou à Christine qui m’a toujours paru efficace, agréable, réfléchie et très socialement ouverte : quelques positions militantes certains jours de grève n’ont sans doute pas été du genre à arranger les choses face à des "employeurs" gagnés par la notion de rendement len liaison avec celle de soumission ... Espérons que la situation administrative de Christine puisse se régulariser bientôt et que la mesure disciplinaire engagée soit réexaminée par le tribunal avec une démarche objective de défense du service public et de ses agents... ). 

A une question concernant la préposée actuelle à l’accueil, le maire précise que l’agent (Nathalie) est employé pour l’instant sous un contrat CDD , en attendant une affectation comme titulaire mais le délai n’est pas encore connu .

Fin du conseil à 18h50, 48 mn de débat donc 48+47= 95 mn ou 1h35 mn en deux conseils municipaux ... Tourtour va bientôt avoir un autre label fameux et va donc figurer sur le Guiness des Records comme localité discutant le plus vite possible des affaires de la commune ...

Vos commentaires

  • Le 26 août 2010 à 22:23, par Goure En réponse à : Conseil municipal

    Au moins votre conseil municipal est VIVANT.
    Je ne vais plus au CM d’Ampus car RIEN ne s’y passe.
    Le CM a lieu un mardi MAIS auparavant il y a eu un conseil entre maire, adjoints et conseillers. ENTRE EUX. Si empoignade il y a nous n’en savons RIEN.
    Je ne sais pas si cette procédure est légale , en tout cas elle existe au village.
    Tu parles d’une quinzaine au CM, c’est preuve d’intérêt pour la démocratie. A Ampus j’étais seule et j’ai renoncé. Voilà où on en est...Je préfère votre solution à la nôtre.

  • Le 1er septembre 2010 à 16:26, par Jean Lainé En réponse à : Conseil Municipal

    En effet cette réunion du Conseil Municipal, qui n’avait pas été prévue,, s’est déroulée bdans un climat très tendu.... Certains membres du conseil vous diront que c’est toujours le même qui sème la pagaille !!( moi-même !) Ceux-là n’ont pas compris q’u’un Conseil municipal , n’est pas une chambre d’enregistrement, qui n’aurait pour seul rôle que d’avaliser sans discussion, les décisions prises par Monsieur le Maire et se principaux adjoints !!
    Un problème important a été mis sur la table en tout début de réunion : celui d’une famille dont les enfaznts ont été exclus de l’école. Certes cette famille réside dans une commune limitrophe, ce qui implique qu’une dérogation soit établie pour que les enfants soient inscritsx à l’école de Tourtour. Il est également tout à fait légal que la mairie réclame , pour ces enfants une participation aux frais de scolarisation. Le problème avait été évoqué lors de la réunion du Conseil du mois d’avril, qui s’était prononcé en faveur de cette disposition....jjusquez là, rien à dire ! Là où la situation se compllique, c’est qu’en appuie de la décision d’exclure les enfants, %Monsieur le Maire a adressé à la famille copie df’une délibération qui aurait été prise par le Conseil Municipal le 02 juillet, alors que ce ^point ne figurait pas à l’ordre du jour de la dite scéance. Ce qui est encotre plus grave, c’est que le nom de cette famille est précisé dans cette délibération ; en faisant état,de la situation marérielle difficile que rencontrerait cette famille. dans des termes que je trouve inacceptables,
    Nous sommes au moins deux, à ne plus nous souvenir, qu’une telle délibération ait été présentée et votée lors de cette rféunion. J’ai en conséquence écrit à Monsieur le Maire pour faire part de mon désaccord ? Je n’ai pas reçu de réponse à mon courrier ! lors de la réunion monsieur Jugy m’a remis un document, signé par 6 conseillers, dont le Maire et ses adjoints affirmant que la dite délibération avait bien été votée !!Je reste convaincu que certaines, se sont laissées influancées . ( c’est une méthode bien connue des lobiistes, qui consiste à voir les personnes individuellement, pour faire signer n’importe quoi !!°
    Quoi qu’il en soit, la Mairie n’a pas à divulguer dans un document officirel les difficultés financières que peut rencontrer tele ou telle famille... Nous vivons malheureusement à une époque, où beaucoup de gens rencontrent des difficultés matérielles !
    Curieusement la Directrice de l’école n’a pas été officiellement informée de la décision prise pour ce enfants.! À supposé, qu’il y ait des difficultés, avec ce enfants, il me semble qu’un entretien préalable à toute décision, aurait dû être organisée entre la famille et les respàonsables de l’école !!
    Je continue à espérer que la délibération menionnée sera retirée, quitte à ce qu’elle soit remplacée par une autre qui respectera l’anonymat des familles.

    Concernant la révision du POS, le rapport du Commissaire e’nquêteur se limite à constater que les modifications souhaitées ne sont pas illégales. Il est pleinement dans son rôle. Cela ne veut pas dir’e que ces modifications rencontrent, l’agrément de la majorité de la poulation du village. L’idée de faire un référendum telle que proposée par Jean-Marie Brémond, me semble intêerssante... affaire à suivre !!

    Dans le compte-rendu de la réunion du 02 juillet, jj’apparais comme celui qui perturbe gravement le fonctionnement du Conseil Municipal... Cette accusation a été largement reprise dans l’article paru dans Var-Matin... c’est difficile à accepter., Je m’en suis déjà expliqué !

    Monsieur Lavergne, qui n’accepte pas que le Conseil Municipal, soit un lieu de débat ( la démocratie, quel vilain mot) a lancé, ce qui ressemble à une accusation, concernant un contrat que j’ai signé, , concernant la location vente et entrtien du parc d’imprimantes installées à la Mairie. Il semble que je me suis fait avoir et que le prix de cette prestation serait démentiel par rapport à ce qui se pratique sur le marché... Une plainte a été déposée par la mairie à l’encontre du fopurnisseur pour profit illicite. . J’ai été convoqué par la police judiciaire , à Toulon, au sujet de cette affaire. j’ai expliqué dans quelles conditions j’ai été amené à signer ce contrat. Il n’y a rien de plus à en dire ! Ce serait bien que monsieur Lzvergne s’abstienne de mettre de tels problèmes sur la table !

    Espérons qaue la prochaine réunion du Conseil sera plus détendue !

  • Le 8 septembre 2010 à 10:52, par Jean Lainé En réponse à : Commentaire à l’article CM août 2010

    Je viens de relire le commentaire que j’ai mis sur ce site à la suite de l’article de Gilbert, relatant le déroulement du dernier CM .
    J’ai presque honte tant le texte que j’ai écrit est rempli de fautes d’orthographe et de frappe !! Apparemment les corrections qui avaient été apportées sur l’écran, n’ont pas été enregistrées. Que les lecteurs veuillent bien m’excuser... j’essayerai de faire ,plus attention la prochaine fois.

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