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C.M. avril 2010. (1ère partie).

 C.M. avril 2010 . 
(1ère partie).

La séance a lieu le vendredi 2 avril 2010, à 18h00, en ce jour que l’on nomme le vendredi saint ... Sur le Var-Matin du jeudi 1er avril, nous apprenions que l’ordre du jour de ce conseil serait constitué des chapitres suivants : 

  • Approbation des comptes de gestion et administratifs 2009 .
  • Budgets "eau et assainissement", résultats 2009 .
  • Vote des trois taxes locales 2010 .
  • Demande de versement de la dotation attribuée aux petites communes .Subventions aux associations .
  • Revalorisation des loyers et tarifs communaux .
  • Examen du budget primitif 2010 .
  • Convention entre la commune et la FOL (Ligue de l’Enseignement, Fédération des Oeuvres Laïques) dans le cadre de l’action "cinéma 2010".
  • Participation scolaire des communes extérieures pour les enfants scolarisés à l’école de Tourtour .
  • Renouvellement des conventions avec l’Association "les Diablotins" .
  • Contentieux "Harmonie-Beauvezet-déviation" .
  • Compte-rendu de l’avancement du projet immobilier "Hameau de Beauvezet " .

Pour cette réunion du conseil municipal, une première ! L’assemblée se tient dans la nouvelle salle, au rez-de-chaussée : ce matin encore, les ouvriers de l’entreprise Goliath (Puget sur Argens) s’affairaient pour les finitions de ce nouveau lieu du débat public. Sachez par exemple que le sol est en imitation parquet du meilleur effet esthétique : les dalles adhésives 30x30  sont de belle qualité et on a l’impression de "vrai bois " .

La séance est présidée par le maire en présence de tous les adjoints et tous les conseillers municipaux . La charge du compte-rendu officiel est assurée par Mme Dominique Candelé, secrétaire générale de la mairie de Tourtour (assistée de Florence qui est apparemment appelée à la remplacer un de ces jours.... Le conseil municipal se félicite du retour au village de Mr Lavergne (adjoint au maire) après son séjour à la clinique privée Notre-Dame à Draguignan : la nouvelle image de Marc est arrivée !

Ouverture du conseil à 18h12 . Le maire se félicite de l’inauguration de cette nouvelle salle et informe le conseil que d’autres éléments décoratifs (rideaux, tableaux) viendront compléter le cadre de vie : pour l’instant les 3 oliviers sont les seuls éléments de déco, ce qui ramène le total à 4 avec le fils Révelli...

Le maire explique également le nouveau fonctionnement de l’accueil des administrés en mairie : au rez-de-chaussée, une jeune fille (actuellement à l’essai) aiguille les demandeurs vers le bureau concerné au 1er étage . Cette démarche vise à optimiser le service rendu et le fait est que cela est bien ressenti pour le moment . Le maire informe que le poste pourra être transformé en emploi durable si tout continue à donner autant satisfaction . Mr Jean-Marie Brémond précise que cela devra être débattu en conseil municipal et Mr Henri Ferran propose que, si nouvelle embauche il y a, elle le soit chez les employés des services techniques. Mr Brémond profite de la parole pour demander le montant approximatif des travaux de réaménagement des locaux de "l’Hotel de Ville" : le maire évoque un devis à 77 000 € mais une économie sur les fenêtres a permis de ramener la somme à environ 32 000 € . Un détail : Mme Coste avait accusé l’ancienne équipe municipalité d’avoir mis les finances communales dans le rouge mais elle accepte l’emploi d’un personnel supplémentaire ce qui semble démontrer que la faillite annoncée était loin de se vérifier...

L’adjoint JM Brémond, sur sa lancée offensive tous azimuts, propose que la fréquence des conseils municipaux soit augmentée afin que les membres du conseil puissent bénéficier d’un peu plus d’informations préalables à la réunion du conseil (ce qui faciliterait bien sûr un contenu de débat plus élaboré). Mr le maire précise que la légalité impose 4 conseils par an et que pour l’instant il respecte largement cette règle et que rien ne lui oblige à faire plus . Mr Brémond est sur le point d’insister mais dès les premiers mots, l’adjoint Lavergne se dresse si vivement que de nombreuses personnes de la salle ont cru à une nouvelle attaque, cérébrale cette fois, de notre bastidon favori  : " c’est bon, ça va ! je vais pas rester là des heures à écouter ce genre de questions !! ".Ses collègues lui conseillent de se calmer un peu et de préserver ainsi son dispositif circulatoire et artériel déjà soumis à rude épreuve : Mr Lavergne est sensible à ces arguments médicaux et il se rassied pour certains et se rasseoit pour d’autres. Cela dit, Mr Brémond n’est pas encore rassasié et il provoque à nouveau le débat avec la même interrogation : et le maire répond avec une nouvelle formule choc dont il a le secret, " j’ai décidé que c’était comme ça, donc ça te suffit ? " . Devant autant de persuasion et de capacité de dialogue, on passe à autre chose, l’approbation du compte-rendu de la séance précédente du conseil qui est voté sans souci. 
D’un point de vue règlementaire, le maire doit sortir de la salle pour que le conseil se prononce sur le bilan du compte administratif 2009  et c’est donc Mme Coste qui dirige le vote (ça tombe bien, c’est elle qui a travaillé sur la totalité des questions comptables et budgétaire, avec bien sûr l’aide de la secrétaire générale, D.Candelé) . Il est donc question de centaines de milliers d’euros et comme de toutes façons les conseillers n’ont pas eu les documents nécessaires avant la réunion peu nombreux sont ceux qui comprennent quelque chose . D’ailleurs, il est demandé au maire si, par exemple l’an prochain, les membres du conseil ne pourraient pas être informés des tableaux comptables au moins une semaine avant le débat : et c’est Mme Candelé qui répond avec une formule là aussi qui fera date : "on peut voir les documents, mais après le vote .." ! Et personne ne tique à une telle élucubration ! On croit rêver ! Le compte administratif global  est donc soumis au vote et il est adopté .Le maire peut donc revenir siéger dans la salle (après avoir pris les directives auprès de Thierry Coste en bas de l’escalier) . 

Autre sujet obligatoire en cette période de budget , les taux attribués aux taxes locales  : le maire donne le chiffre de 1,08 point d’augmentation moyenne des 4 taxes locales (habitation  professionnelle, bâti, non-bâti) . Pour avoir une idée plus précise du grand moment passé sur ce sujet et surtout sur sa transcription dans Var-Matin, vous pouvez aller sur un autre article à la gloire d’Isabelle Bono qui a tenté de nous dissimuler les véritables chiffres en confondant sciemment la notion de point et celle de pourcentage (ce qui équivaut à une différence de 10 fois moins ou 10 fois plus !). Vous pouvez alors cliquer sur le lien suivant  tourtour.village.free.fr/ecrire/

Une dotation spéciale pour les petites communes peut être demandée, elle est d’un montant de 30 000 € mais il faut que le conseil vote pour donner l’autorisation au maire de faire la demande . Aucune voix contre, ce qui semble logique... (on se demande qui pourrait ne pas voter ça ).

Le chapitre des subventions (sujet sensible) : 
 Cette année, le bureau municipal (le maire et les 4 adjoints) avait décidé que la somme totale ne devait pas dépasser les 50 000 € . Elle sera donc pour 2010 d’un montant de 49 678 € alors qu’en 2009 elle s’élevait à 42 035 €. Le maire donne la liste des associations ou groupements destinataires des subventions des deniers publics : 
Les anciens combattants 200 €,, la coopérative scolaire 1 000 €, la prévention routière 150 €, Radio Verdon 100 €, jumelage Portaria 1 500 €, Donneurs de sang 150 €, le Groupe des pêcheurs 150 €, lei drolé (la crèche) 2 145 €, Ciné 83 pour 1248 €, Courts Métrages 1 000 €, (et d’autres énoncées trop vite pour une prise de notes effectuée par un convalescent...).
 
D’autres subventions ont suscité quelques questions et le débat a pu s’engager . "La Pastorale" n’a pas été dotée car elle a bénéficié en novembre d’achats anticipés (matériel de chauffage électrique) par la mairie, ce qui correspond donc à une subvention acquise en avance . Pour "lei Bélugo", aucune attribution, le compte courant étant suffisamment approvisionné . Le principal sujet de discussion a concerné la subvention proposée à l’AJT (association des jeunes de Tourtour ) : Pierre Jugy annonce 500 € en précisant que ce groupe doit faire ses preuves pour les années futures et que la somme proposée doit donc être considérée comme une mesure pédagogique d’encouragement . Plusieurs conseillers sont un peu réticents sur la somme très faible et JM Brémond réclame que l’on cherche des solutions pour augmenter la dotation et il indique la solution de récupérer sur le différentiel général de C’LaFesto entre 2010 et 2009 (donc 18 800-17 500=1 300 €) . Olivier Révelli propose que l’on rabiote sur les Pompiers dont la somme de 1 500 € serait ramenée à 500 car le compte est très bien fourni (plus de 25 000 €, somme conséquente destinée aux pupilles en cas de décès dans le corps des sapeurs tourtourains) : après réflexion, le conseil retient l’hypothèse du transfert de 1 000 € de la subvention des pompiers pour aller vers le compte de l’AJT.
Pour la subvention des Diablotins -Centre Aéré, le maire informe le conseil que 9 000 € ont été rendus en 2009 par l’association et la somme totale utilisée a donc été de 8 000 € : malgré tout, pour 2010, le budget prévu reste à 17 000 €, accord du conseil .
En ce qui concerne C’LaFesto, Pierre Jugy indique que 9 500 € ont déjà été versés par la mairie en janvier 2010 pour la Fête de l’Oeuf (ce qui est ainsi fait chaque année mais Mariette a toujours du mal à s’en souvenir quand elle donne son budget total annuel) : une seconde dotation de 8 000 € portera donc la somme totale attribuée à 17 500 € , cela pour l’ensemble des actions menées par C’LaFesto.
 
Fin de la 1ère partie du compte-rendu : vous trouverez la suite dans l’article intitulé " C.M. avril 2010 (2ème partie)." Vous pouvez y accéder en cliquant sur le lien ci-dessous : 
tourtour.village.free.fr/ecrire/

Je sollicite de votre bienveillance quelques onces d’indulgence pour le contenu actuel du site car une enquête me conduit depuis plus de deux mois à fréquenter assidument les structures hospitalières de Draguignan, Fréjus et Nice . Ces derniers jours, je suis arrivé au centre spécialisé de Callian où le cadre champêtre me permettra peut-être de rattraper un léger retard dans le contenu éditorial du site auquel je tiens encore un peu plus....

 

 

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Mis à jour le vendredi 17 novembre 2017