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Conseil municipal du vendredi 27 septembre 2013 : compte-rendu

 Conseil municipal 

 du Vendredi 27 septembre 2013 : 

 compte-rendu.  

 

La séance était prévue à 18h00 et l’on va constater que l’horaire (le timing, pour faire plus sérieux !) va avoir une belle importance dans le déroulement et la conclusion de ce conseil qui devrait rester dans les annales municipales et constituer ainsi un record régional : en effet, le conseil aura débuté à 18h14 pour se terminer à 18h49, ce qui donne un total de 35 minutes, record PACA battu !!... (rappel : pour ceux qui douteraient de ces chiffres, les conseils municipaux sont - légalement – enregistrés par des spectateurs dans la salle et les preuves sont donc facilement vérifiables, la clé USB sera prêtée.. ).
Avec un tel résultat (35 mn !), Tourtour est fier de compter un nouveau titre à rajouter sur les panneaux à l’entrée du village à côté des autres labels, celui du conseil municipal le plus court de toute la région … Il est évident que les participants ne comptent pas en rester là et qu’ils vont – très bientôt - tenter de  battre le record de France qui est actuellement inscrit à 26 minutes, performance qui semble à la portée de Mr Pierre Jugy !...

 

A 18h05, seulement quatre élus dans la salle et le quorum (pour débuter le conseil) n’est logiquement pas validé par la secrétaire générale des services, notre dévouée Mme Candelé : il faut donc attendre un peu ! Mr le Maire sort alors de la salle avec son téléphone portable pour rameuter les fantassins et se tenir informé de l’état de la troupe… Une élue arrive très vite et la prochaine est annoncée !

Pour faire patienter l’assistance (les élus présents et le public), Mr le maire s’est rassis (- pas comme le pain de la veille !- , mais sur sa chaise) et il nous informe que ce vendredi  après-midi avait eu lieu, en mairie, une réunion avec les forces économiques du village (commerces, entreprises, galeries) pour un débat dont l’ordre du jour prévoyait trois points : les réactions après la Fête de l’œuf, la signalétique dans le village, la charte de qualité.
A la fin du mandat du maire Jean Lainé, au printemps 2007, un début de profil de la charte de qualité avait été engagé à partir des demandes formulées par les commerçants et autres intervenants de la sphère économique (boutiques, galeries...) mais le maire actuel, Pierre Jugy, nous informe que l’arrêté municipal pris alors (début  2007) n’était pas valable et donc n’avait pas pu être appliqué. Et voilà donc pourquoi, presque sept ans après (période qui a semblé suffisante pour avoir un peu réfléchi sur le sujet !...) une commission se réunit, fin septembre 2013, pour faire les mêmes constats et prendre – sans doute – les mêmes mesures qui feront l’objet d’un arrêté municipal (qui lui, par un drôle de coup de magie politicienne, va devenir valable !..). Le maire informe son conseil que d’autres discussions vont avoir lieu bientôt pour définir les contours de la Charte de Qualité du village (entretien, nettoyage, fleurissement, patrimoine, prix, panneaux et signalétique..) et que la charte (qui aura été négociée avec tous les partenaires et rédigée sous forme d’arrêté) sera ensuite considérée comme une « loi municipale » (c’est le terme employé) qui devra être impérativement respectée sous peine de sanctions (peut-être qu’un garde champêtre sera là pour s’en occuper !).

Il est 18h10 et le quorum n’est toujours pas atteint : le maire continue à donner quelques informations pour faire patienter la salle et c’est l’éclairage public qui en est le sujet. Mr le maire précise qu’il a reçu le sentiment favorable de nombreux tourtourains sur le nouvel éclairage (il en profite pour demander aussi l’avis des conseillers) : les ampoules sont à Led nouvelle génération et seront ainsi une source d’économies dans ce chapitre du budget grâce à la différence de tarification entre le barème bleu et le jaune. Il est également souligné que 4 points lumineux vont être réparés intra-muros (rue des Caves, rue du Lavoir). Les économies futures permettent d’imaginer une deuxième tranche de travaux (en collaboration avec Symelec Var) qui concerneront la montée Saint-Denis et la portion des Ribas .

 

 

 

Il est 18h14, la conseillère tant attendue arrive essoufflée (venir du quartier des Moulières sur des talons hauts, ce n’est pas facile !) et le conseil « officiel » peut donc commencer.

Etat des présents autour de la table :
Secrétariat Mme Candelé et Nathalie .
Mr Pierre Jugy, maire puis Mme Patricia Coste-Barthillat (avec la procuration de D.Delebare), puis Marc Lavergne (avec la procuration d’O.Révelli), puis Emmanuelle Paille (avec la procuration de Nadège Paulin), puis Annelyse Van Vuurden et enfin Henri Ferran.
Je suis loin d’être ni spécialiste ni amateur des chiffres mais 6 présents autour de la table pour un conseil qui comptait 11 membres au début du mandat, ça fait un tantinet  riquiqui ….(cela dit,  pour un conseil qui dure 35mn ce n’est pas la peine non plus de convoquer la fanfare …).
Dans la salle, on a compté également dix personnes sur « le gradin des spectateurs » et aussi notre illustre correspondante du journal local Var-Matin mais qui cumule aussi avec la fonction de rédactrice adjointe de la page Facebook du village et encore avec la fonction de conseillère en communication du staff municipal (ce qui paraît tout à fait normal à certains mais qui peut également présenter – pour d’autres - quelques aspects assez peu transparents !...mais passons, passons !... Passons vite à l’ordre du jour, le temps nous est compté, le record est en jeu !...

 

 

 

1). Modification du taux des taxes et reversement :

Il me sera peut-être pardonné d’avouer que je n’ai pas compris grand-chose aux explications de ce point de l’ordre du jour et que l’écoute de l’enregistrement ne m’a guère apporté plus d’éclaircissements. Comme je ne suis vraiment pas « collègue » avec les chiffres, j’ai demandé à l’élu Henri Ferran à la sortie du conseil s’il pouvait éclairer ma lanterne …(et ça tombait bien, les lampadaires ont été changés la semaine dernière !). D’après ce que j’ai compris (ou presque), un changement de niveau pour le recouvrement des taxes communales a entrainé un reversement de 39 000€ à la commune, ce qui correspond donc à une rentrée supplémentaire dans les finances communales. Mr le maire a demandé que le conseil approuve cette aubaine financière et personne n’a cru bon de refuser ce cadeau bienvenu dans le budget.
Un détail : il serait sage et prudent de considérer que ce chapitre 1) peut comporter quelques rectifications à faire mais, - quand même – le fond est juste, une trentaine de milliers d’euros sont tombés dans l’escarcelle communale .

2). Demande de subvention supplémentaire pour le comité de Jumelage avec Portaria.

Le comité demande une rallonge de subvention de 400€ pour le paiement du spectacle musical de cet été : cette année, les journées grecques ont permis l’organisation de repas, de danses, de chansons qui ont ravi les membres du jumelage mais également tous les visiteurs. Accord unanime du conseil pour l’attribution de cette rallonge de subvention.
Rappel : cette année, ce sont les tourtourains qui sont allés en Grèce en août et le séjour s’est très bien passé : malgré les difficultés économiques et financières que connaissent nos amis grecs, le sens de l’hospitalité a été toujours aussi convivial et festif.

 
 

3). Prolongation et aménagement du contrat aidé au Musée des Fossiles.

Mr le maire indique que ce contrat est financé en totalité par l’Etat (donc pas d’incidence sur le budget communal). La prolongation du contrat aidé de Brice Delahoche est proposée sur la base de 20 heures hebdomadaires sur une période d’un an. Cet aménagement horaire permettra une ouverture plus régulière du Musée des Fossiles et cette décision est donc une belle initiative pour le village. Accord unanime du conseil.
Un détail : le record (pour arriver à 35mn !) devait impérativement être battu et le maire n’a donc pas pu profiter de ce point à l’ordre du jour pour féliciter Brice devant le conseil municipal pour l’élaboration du nouveau livret pédagogique du Musée des Fossiles … Pierre Jugy m’a donc demandé d’en parler dans cet article, je le fais donc volontiers !..lol..

 
 

4). Renouvellement du contrat pour les travaux du Théâtre de Verdure.

Les travaux ont repris au Théâtre de Verdure et le maire se félicite de l’avancement des murets empierrés : il espère que les gradins et les abords seront terminés pour l’été prochain mais il ne peut guère donner d’assurance sur ce délai. Néanmoins, pour permettre une meilleure avancée des travaux, il est proposé que l’agent contractuel employé en surnombre (pour participer à la construction des murets) voit son contrat prolongé d’une période de six mois. Le conseil approuve cette proposition et accepte donc que Mr Mazurier Judickaël soit engagé à nouveau sur six mois.
Un détail : là aussi, pris par le temps et la soif du record, le maire n’a pas pu parler du remarquable travail réalisé sur ce Théâtre de Verdure par l’entreprise Révelli  (Christian très habile sur son tractopelle pour éviter d’endommager les murets) et les deux tailleurs de pierres que sont Judickaël et Jean Piatte qui travaillent vraiment très bien, avec patience et méticulosité, pour la construction de ces murets . En l’état actuel, cinq gradins sont terminés sur les neuf qui sont prévus.

5). Location de la Salle Mistral.

Le maire informe le conseil que la salle Mistral est mise à disposition des habitants (associations ou particuliers) depuis longtemps mais que de graves négligences ont eu lieu après certaines locations (entretien, dégradations, nettoyage..). De plus, " un drame s’est produit " après une soirée de jeunes  : le maire précise que certains jeunes du village ont pris (à deux reprises) les clés du copain Anthony mais que celui-ci les a récupérées et a conduit son véhicule avant de percuter un arbre et se blessant très grièvement.
De nombreuses familles, ainsi que celle du blessé, sont venues le rencontrer pour lui demander de prendre des mesures afin déviter que de tels faits se reproduisent. Le maire propose donc que des règles précises soient édictées
 : la salle ne serait pas louée après 21 heures, un nouveau règlement intérieur serait rédigé, seules les associations seraient admises, pas d’alcool autorisé (suf si une licence journalière est contractée). La mairie réclamerait également qu’un engagement des loueurs soit tenu et signé pour la non-distribution de "produits prohibés" (!).
La conseillère Annelyse Van Vuurden demande que l’on autorise aussi la location à des particuliers (fêtes, anniversaires, soirées..) à condition que les engagements règlementaires soient pris (et signés) avec responsabilité confiée à un tiers nominativement désigné.
Marc Lavergne précise qu’il faut trouver un argument juridique pour éviter que la mairie ne soit déclarée responsable en cas de problème majeur : il soumet l’hypothèse que le "groupe loueur" (habitants, particuliers) puisse signer un contrat de location "à l’euro symbolique" pour dégager ainsi la responsabilité des élus et la confier uniquement aux utilisateurs . Mr Lavergne demande aussi qu’un contrat-type soit rédigé en prenant contact avec le cabinet d’avocats qui travaille habituellement en liaison avec la mairie .
Le maire souligne que tous ces points vont être éclaircis et que les décisions seront ensuite soumises au vote . (sur Var-Matin, Isabelle Bono écrit "les conditions de location de la salle Mistral ont été modifiées" mais rien n’a été modifié puisque le vote interviendra plus tard, après que toutes les options juridiques auront été vérifiées). 

 

6). Consignes sanitaires Natura 2000.(directive fixée par le Syndicat mixte du Pays de la Provence Verte ).

Les collectivités territoriales sont soumises à des règles sanitaires précises pour l’utilisation des produits lors des entretiens et nettoyages des communes, les plantations et les espaces verts : la commune de Tourtour est donc contrainte à contrôler que tous les produits sanitaires interdits dans la gamme des engrais, pesticides ou fongicides sont totalement « supprimés des étagères » pour le bien être des utilisateurs, des habitants, du territoire, de la faune et de la flore . Le conseil municipal approuve cet engagement pour l’application de ces directives sanitaires demandées par le syndicat mixte.
Une info pratique : si vous voulez des renseignements sur ce syndicat mixte, vous pouvez aller voir le site sur le lien suivant www.paysprovenceverte.fr/syndicat-mixte.php

7). Adhésion au Syndicat mixte « Argens ».

Les communes « versantes » (celles qui sont sur le trajet du cours d’eau ou qui peuvent être impactées par un débordement du lit) doivent prendre une délibération pour décider des études et travaux qui seront engagés en prévision d’inondations. Le conseil approuve l’adhésion de la commune de Tourtour à ce syndicat mixte.
Un détail : on va s’apercevoir dans le point 8) - voir plus bas - qu’il faut bespérer que tous ces syndicats mixtes soient dissous un de ces jours pour que les budgets communaux se frisent les moustaches !...

8). Sipem, dissolution du syndicat « protection environnement montagnard ».

Le maire nous prévient que ce point de l’ordre du jour est une bien belle aubaine pour les finances communales et qu’il faut donc se féliciter de cette manne providentielle qui nous tombe des caisses d’un syndicat !...
En 1984 était créé un Syndicat Intercommunal de Protection de l’Environnement Montagnard (SIPEM) regroupant les communes de Vérignon, Tourtour, Ampus, Chateaudouble et Montferrat. Ce syndicat avait pour vocation la prévention des incendies de forêt. Dans le cadre du syndicat de nombreux travaux ont été conduits : débroussaillement, sylvo-pastoralisme, chemins DFCI, étude phytoécologique des communes... (source : http://ampus-2008-casanova.over-blog.fr/article-10381659.html).
Figurons-nous que ce syndicat (le Sipem : syndicat intercommunal de protection de l’environnement montagnard a été dissous (en 2002 dit le maire, en 2007 dit internet !) et qu’il faut donc reverser les sommes sur les 6 communes qui en dépendaient (Ampus, Chateaudouble, Figanières, Montferrat, Tourtour, Vérignon) : donc, une somme de 49 000€ est sur le compte courant et une autre de 430 000€ figure dans la ligne budgétaire du compte de gestion . Avec le partage du gâteau en parts égales, notre commune récupèrera donc un peu plus de 120 000€ ce qui est effectivement une bonne nouvelle !
Un détail : on ne va pas se plaindre évidemment de cette rentrée inespérée mais on peut se demander comment de telles sommes ont dormi sur des comptes bancaires depuis 2002 (ou 2007), donc depuis des années ! Si la somme avait été reversée avant, le mandat de Jean Lainé ne se serait guère plaint non plus …

 

 

9). Installation d’un cabinet de naturopathie-numérologie.

Tourtour continue d’attirer les cabinets les plus divers : aujourd’hui, la mairie est contactée pour louer ses locaux à une naturopathe-numérologue qui pourra donc utiliser (en alternance) le local dont dispose la kiné-ostéopathe Marion Rubenthaler. Pour l’utilisation de ce local, une convention sera signée avec la mairie. Accord unanime du conseil.
Précision : un autre ostéopathe veut également venir s’installer mais tout n’est pas encore officiel (même si les clefs lui ont déjà été données, mais c’est pour lui faire une ...Fleur !).

10). Questions diverses :

** Rénovation des locaux, caserne des Pompiers.
En période électorale avancée, il aurait été curieux que la caserne ne soit pas l’objet d’attentions particulières : sans grosse surprise, à une question bien préparée d’Henri Ferran, le maire répond que les services départementaux vont apporter leur contribution pour du matériel et des travaux et que la mairie mettra également la main à la poche pour une deuxième tranche de travaux .
** Abri-bus :
Deuxième question d’Henri Ferran pour savoir où en est la question de l’abri-bus . Le maire parle de deux abris mais pour l’instant on ne voit qu’une dalle !... Donc, peut-être l’un côté garçons et l’autre pour le côté filles… En tout cas, le convoi est sur la route mais le chemin est long puisque le départ était en Lettonie, donc à quelques encablures !...L’explication fournie est que le prix est plus raisonnable et que les abris actuels fabriqués made in France sont tous trop « design moderne » (avec alu et verre) et ne correspondent guère avec l’entrée du village. Donc l’abri letton qui n’est pas en laiton sera plutôt en bois …
Un détail : quand on voit le beau travail réalisé par Judickaël et Jean au théâtre de verdure, on se plaît à croire qu’une petite construction en pierres de tuf et bois avec tuiles provençales ne leur aurait guère posé de problèmes et que l’affaire aurait été réglée en une semaine, avec plusieurs milliers d’euros d’économies … Oui, mais bon !!...(phrase tourtourainement correcte, à prononcer sur un ton empathique et surtout en haussant les épaules, avec un regard vers le haut, une moue de dépit et une grimace de lèvres pincées …
** Chasse aux sangliers :
La conseillère Annelyse Van Vuurden, fameuse amatrice de daube de sanglier, demande « opportunément » où en est la période de chasse et les nouvelles règlementations locales : le maire précise que la mairie s’est engagée cette année  à mettre les terrains communaux à disposition des chasseurs (pour privilégier les battues traditionnelles au détriment des chasseurs individuels qui n’appartiennent pas à une battue « officielle ») : il précise néanmoins que le Préfet veut autoriser la chasse aux sangliers à partir de deux chasseurs et que cet arrêté pose quelques soucis en entamant un vrai bras de fer entre la Préfecture, la Fédération départementale de Chasse et les associations locales . Le dossier n’est pas encore tranché et d’autres décisions ne vont pas tarder.
** eau des fontaines, pannes et travaux :
Nouvelle question d’Henri Ferran qui a sans doute signé ce soir sa candidature à un second mandat sur la liste du maire … Qu’en est-il des problèmes estivaux sur les fontaines ? Les fontaines de Tourtour ont connu quelques caprices cet été et il a fallu une recherche spécialisée  pour comprendre que le problème se situait au niveau des réducteurs de pression qui fonctionnaient mal suivant les horaires de la journée. Une réparation transitoire permettra la vérification de tous les réducteurs et leur remplacement éventuel. Le maire explique que les habitants du quartier du rond-point d’Aups ont connu de sérieux ennuis de coupures d’eau sur deux ou trois jours et qu’il a donc fallu réparer avec d’importants travaux (et pose de tuyaux ) : jusqu’à 4 heures du matin, le maire, l’équipe technique des employés municipaux et l’entreprise Révelli se sont décarcassés le week-end du 15 août pour rétablir le circuit d’eau potable, à la satisfaction des usagers . Mission accomplie avec brio ! Le remake de Manon des Sources ne sera pas tourné à Tourtour cette année ...

__________________________________

Mr le maire demande si d’autres questions restent à poser mais il sait déjà que non et qu’il peut donc clore le conseil municipal à 18h49 avec la belle fierté du devoir accompli, fierté du record battu avec maestria ...Bravissimo !

Une précision :
Un article de Var-Matin est paru hier matin sous la plume d’Isabelle Bono et le titre était : Tourtour : le conseil municipal s’engage " Vers une région sans pesticides". Ce sujet a pris moins de deux minutes sur le conseil et il est marqué en gros titre : cette manoeuvre de communication relève de la sempiternelle pommade que passe la correspondante de presse qui veut nous faire croire à nouveau (après l’épisode du gaz de schiste pour les légisilatives) que Pierre Jugy est encore le sauveur écologique du territoire (en prvision de l’élection à la Communauté de Communes Lacs et Gorges du Verdon). Cette foutaise est grossièrement orchestrée et fera l’objet d’un prochain article séparé sur le site "Tourtour, notre village" car ces pratiques malsaines
de désinformation méritent d’être dénoncées (même si certains peuvent évidemment s’en féliciter puisqu’ils en profitent !....).

 

 

Vos commentaires

  • Le 4 octobre 2013 à 21:42, par Goure En réponse à : Conseil municipal

    Certes le CM a été court mais dense. Beaucoup de points ont été abordés. Et de plus vous avez touché des "sous" par deux fois et pas de petites sommes !!!

  • Le 5 octobre 2013 à 13:37, par Gilbert Giraud En réponse à : vous aussi !...

    Ma chère Rose, tu manies très bien l’ironie ! Trouver qu’un conseil municipal a été dense avec le contenu décrit est effectivement une ironie bien grinçante ... Cela étant, pour les sous que nous touchons, ton village ne sera pas en reste puisque les presque 130 000€ sont versés à parts égales aux 6 communes du syndicat intercommunal , dont Ampus fait également partie !. Donc, vous aussi, vous allez toucher des sous et pas une petite somme !...

  • Le 13 octobre 2013 à 21:26, par Goure En réponse à : Conseil municipal

    Cher Gilbert : c’est très joli ton nouveau site mais je ne m’y retrouve pas.
    Comment faire pour trouver les derniers articles parus (c’est ainsi que je faisais). Maintenant je ne vois plus cette rubrique. Si elle y est dis moi comment la retrouver. Merci

  • Le 15 octobre 2013 à 01:07, par Guillaume En réponse à : Conseil municipal

    Bonjour Rosette !

    L’ancien site était un peu parti "en carafe". C’était l’occasion de lui donner un coup de jeune, plutôt que de bricoler une nouvelle fois sur une base de plus en plus vacillante.

    La rubrique "Derniers articles" n’a plus vraiment lieu d’être : la page d’accueil comporte toujours les derniers articles publiés (les 16 derniers sont affichés). Tu peux retrouver les articles précédents en "feuilletant" les pages suivantes (en bas de la page d’accueil).

    Désolé de ce changement un peu brusque, mais je suis sûr que tu vas rapidement t’y retrouver :) Sinon, tu appelles à l’aide et on essaiera de voler à ton secours :)

    +G

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Mis à jour le jeudi 23 novembre 2017