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Hausse de la TVA pour les clubs hippiques : à Tourtour, la "Cheval rit" un peu jaune... et "Kiffez l’âne" kiffe un peu moins

Hausse de la TVA pour les clubs hippiques  :

 à Tourtour la "Cheval rit" un peu jaune...

et "Kiffez l’âne" kiffe un peu moins

Le gouvernement a décidé de relever la TVA jusqu’à 20% pour les centres hippiques : sur notre village de Tourtour, deux associations sont directement concernées (à des degrés bien différents) par cette réforme fiscale il faut avouer que les réactions sont loin d’être favorables à la nouvelle taxe . "La Cheval Rit" (en première ligne) et "Kiffez l’âne"(dans une toute petite mesure puisque le statut juridique est différent) se retrouvent donc dans une situation qui leur pose de vrais soucis et elles commencent à réagir en se plaçant en situation de gestion sur le long terme avec la volonté de survivre aux efforts fiscaux demandés .
Voyons d’abord le texte du journal régional sur ce sujet de "l’équi-taxe" avant d’examiner les observations et commentaires sur ce dossier .

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Le journal Var-Matin vient de publier un article pour aborder ce vrai problème sur le territoire varois qui regroupe des dizaines de clubs hippiques : vous pouvez lire cet article sur internet en allant sur le lien suivant ;
http://www.varmatin.com/var/les-clubs-hippiques-varois-ruent-contre-la-hausse-de-la-tva.1481299.html

"Les clubs hippiques varois ruent contre la hausse de la TVA"
Publié le lundi 18 novembre 2013 (article signé Catherine Aubry et Ambre Mingaz).

La hausse de la TVA, passant de 7 % à 20 % le 1er janvier, sur les activités équestres, provoque la colère des clubs hippiques. Les petites structures risquent de mettre la clé sous la porte. Pierre Petit se dit "consterné". Pour le président du comité régional d’équitation (CRE) de Côte d’Azur, la nouvelle taxe qui va s’abattre le 1er janvier sur le monde équestre "est totalement insupportable. Cette augmentation va mettre à terre une filière en pleine croissance, qui a doublé le nombre de ses pratiquants en quinze ans et créé des milliers d’emplois", regrette-t-il.

Le décret faisant passer la TVA de 7 % à 20 % pour les activités des centres équestres vient d’être signé. Les manifestations et pétitions diverses de ces derniers jours - d’autres sont en préparation - n’y ont rien fait.

Condamnation européenne.
Le gouvernement a donc cédé aux menaces de la commission européenne. Laquelle estime que le taux réduit de TVA (à 7 %) ne peut pas concerner les loisirs dans la filière équine. Les courses, l’élevage et d’autres activités de ce secteur sont déjà passés à 20 %. En laissant les centres équestres à taux réduit, la France risquait une lourde condamnation par la cour de justice de l’union européenne (CJUE).
Une décision qui rend Pierre Petit furieux : "Je veux bien comprendre que la commission européenne désire lutter contre des concurrences déloyales. Mais je ne vois pas en quoi les tarifs de centres équestres français peuvent se comparer avec la pratique hippique en Allemagne ou ailleurs. Nous ne sommes pas sur un marché international. Ça ne tient pas", proteste-t-il. D’autant, il en est certain, qu’il est possible d’établir une exception, au niveau européen, pour une pratique sportive à taux réduit.
"En passant de 5,5 % en 2011 à 7 % en 2012 et 20 % demain, la TVA a augmenté de 14, 5 % en trois ans. Or, la marge des centres équestres composés de petites structures est souvent très faible. La plupart des 250 clubs du Var et des Alpes-Maritimes risquent de ne pas survivre", poursuit le président.

Moins cher que le ski :
Et ceux qui ne mettront pas la clé sous la porte auront recours à des subterfuges pour éviter d’être assujettis à la TVA. "On peut aussi répercuter cette hausse sur les pratiquants. Un cours à 15 euros de l’heure va alors coûter deux euros de plus. Est-ce que les gens vont accepter ?", se demande Pierre Petit.
Cette augmentation risque enfin de ruiner les efforts entrepris par le monde équestre pour se démocratiser ces dernières années. Et fera fuir une clientèle aux revenus moyens qui a découvert les joies de l’équitation. « Il est faux de dire que c’est un sport de riches », s’énerve le président. "Certes, à un haut niveau, certains pratiquants ont des revenus exorbitants. Mais ils sont peu nombreux. Nous parlons, nous, des 700 000 pratiquants de la fédération (la troisième de France, après le foot et le rugby, Ndlr), qui prennent des cours. 80 % montent les chevaux d’un club. C’est comme si on disait que les gamins pratiquant le foot dans les quartiers gagnent un million d’euros par mois, comme des champions".
Et de scander : "L’équitation ne coûte pas plus cher que de jouer au tennis et c’est moins inabordable que le ski." Sauf si, demain, une nouvelle taxe douloureuse vient bouleverser la donne. Les cavaliers n’en veulent pas, quitte à devoir monter sur leurs grands chevaux pour le dire.

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Commentaires du site " Tourtour, notre village dans le ciel de Provence" :

** ..."va mettre à terre une filière en pleine croissance," :
A Tourtour, la principale structure hippique est "la Cheval Rit" dont la gestion est assurée par Magali, Roland et Mariette : dans le quartier des Orgières, le centre d’activités a maintenant belle allure et les pratiquants sont nombreux (encore plus durant les périodes printannières et estivales).
Pour l’instant, "la Cheval Rit" est organisée sous forme associative mais Magali me racontait qu’elle avait constitué un dossier pour placer son exploitation dans la filière agricole et que la demande venait d’être acceptée. Cette nouvelle structure permettra alors d’obtenir des aides (elles sont remboursables bien sûr) pour améliorer les conditions matérielles du centre, telles que les écuries, les box, les terrains d’exercices, les barrières...L’entretien d’un centre équestre est un challenge incroyablement difficile à tenir et l’investissement demandé aux organisateurs (en termes de finances et d’amplitude horaire) est immense : à Tourtour, nous savons tous que la "Cheval Rit" réclame un travail énorme pour faire tourner le centre et offrir aux cavaliers un espace de qualité .
On se souvient que la mairie a refusé cette année l’aménagement de 4 nouveaux boxes pour les chevaux et l’augmentation de la TVA est un coup supplémentaire à la structure .

**  "Kiffez l’âne" :
Cette association ne se place actuellement pas en situation de changer de structure juridique pour devenir une entreprise de type agricole : les activités menées sous le statut associatif en partenariat très serré avec la mairie et le centre aéré mettent l’association à l’abri de conséquences graves. Les prestations ne seront pas facturées plus cher et cela ne fera pas chuter gravement les finances communales puisque les subventions attribuées ne seront pas revues à la hausse . Pour les randonnées et les sorties à la journée avec des familles, l’avenir dira si le contrecoup a lieu à moyen terme : malgré tout, Olivier et Magali se font peu de soucis car ils sont assez prévoyants pour ne pas avoir mis tous leurs oeufs dans le même panier ...Evidemment, ils se placent néanmoins en totale solidarité avec le combat contre l’équi-taxe

** "Les cavaliers n’en veulent pas, quitte à devoir monter sur leurs grands chevaux pour le dire" :
Et bien sûr, si aucune solution satisfaisante pour les centres hippiques n’est trouvée, les cavaliers sont prêts à cravacher ferme, à faire de ce dossier leur cheval de bataille et à ruer dans les brancards ....

** Notre cher maréchal-ferrant, Pascal "Calou" :
Pascal travaille tout autour du village (et souvent en dehors du Haut-Var) et son activité de maréchal-ferrant connaît un réel succès en même temps qu’une belle expansion depuis quelques années : néanmoins, le passage d’une TVA à 20% sur les centres hippiques lui donne quelques soucis pour l’avenir . Nous en avons discuté ensemble quelques minutes le mois dernier et Pascal m’expliquait que le dossier de cette réforme fiscale allait avoir des conséquences sur de nombreux emplois et activités qui découlent directement des structures hippiques : par exemple, en liaison de sous-traitance, les vétérinaires, les produits alimentaires pour équidés, la sellerie, les vêtements et bottes et bien sûr les maréchaux-ferrants comme lui pour les soins aux chevaux. Les dommages collatéraux de la hausse fiscale ne vont pas se produire les trois premières semaines mais les effets négatifs ne mettront pas non plus une année pour être durement ressentis par les professionnels concernés .

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Aux dernières nouvelles (début décembre), le gouvernement essaie de faire pression sur les instances européennes afin d’obtenir une dérogation et d’ainsi limiter la hausse de 7 à 10% : il reste donc à espérer que l’issue de ce dossier permettra au moins à Virginie, à Mariette et à Roland de poursuivre leurs activités avec toute la passion qu’on leur connaît ...

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Mis à jour le jeudi 19 octobre 2017