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Accueil > Histoire > Les impôts à Tourtour, avant la Révolution . > L’afforage, le vinage, le pontenage, le tonlieu .

L’afforage, le vinage, le pontenage, le tonlieu .

 L’afforage, le vinage,

le pontenage, le tonlieu .

 

   

La France est, dit-on, le pays européen qui perçoit actuellement le plus de taxe imposées aux habitants, sous toutes les formes . Avant la Révolution Française, les habitants des villages croulaient également sous les impôts que réclamait le seigneur et toutes les raisons étaient bonnes pour instituer une nouvelle taxe puisque les villageois n’avaient aucun moyen de se défendre . Heureusement, à cette époque où les campagnes varoises vivaient aussi de l’élevage, les scientifiques n’avaient pas encore étudié le rejet de CO2 dans l’atmosphère par les bovins : sinon, les seigneurs se seraient empressés de mettre en place une taxe...carbone. 

L’afforage : 

Quand quelqu’un met un tonneau en perce, il doit payer la quotité du tonneau au seigneur (environ le quart). Ce droit d’afforage était prélevé sur la vente de vin ou d’alcool : à Tourtour, les vignes étaient assez nombreuses et le vin correspondait à un important capital pour les villageois. D’ailleurs, le paysan (ou son maître) pouvait régler le droit en sous plutôt qu’en production fruitière : autrement dit, s’il voulait garder tout son vin, il payait "en liquide"...

Extrait d’un règlement médiéval, en vieux français :

 "qui se prent sur les vins et boire boulis qui se vendoient tant en gros comme à détail et à brocque, ou qui estoient brassé en icelles leurs seigneuries, tel de deux lotz de chascun ponchon de vin ou tonnel de cervoise, ou le pris et valleur qui auroit esté vendu ". 

Le droit de marché :

Comme son nom l’indique, il se percevait comme droit de place, pour venir vendre au marché, ou directement sur les marchandises qui y étaient vendues. Dans un ouvrage de 1648, il est raconté qu’un haut-varois s’était rendu célèbre pour ses facéties face au percepteur envoyé par le seigneur : ce paysan roublard, Michaud Louquet, se débrouillait par diverses ruses, pour dissimuler une partie des légumes, fruits, fromages, huiles et confitures afin que le percepteur ne lui fasse payer sa place que sur une petite partie des marchandises, celles qui étaient montrées (la taxe étant donc bien diminuée grâce à ces stratagèmes).  

 

Le vinage : Impôt perçu sur la fabrication et le transport du vin (donc sur le vin récolté ou transporté ).

1/8eme du vin pressé (le début est le meilleur).
Le seigneur touche 1/3 de toutes les vignes à presser.

Si le paysan se faisait prendre en train de vendre son vin en dehors des périodes permises, il risquait 60 sous d’amende (ce qui correspondait à environ une semaine de traitement) et la confiscation du produit à vendre. 

le pontenage : Le seigneur, ou le prévôt du village percevait un droit de péage pour passer sur les ponts. A Tourtour, les ponts n’étaient pas nombreux et éloignés du village, ce qui rendait le contrôle difficile. 

Les droits de succession : 

Chez les personnes aisées, on enlevait autrefois un cheval ou un meuble de prix à la mort du chef de famille. Chez les familles plus démunies on prenait un vétements au defunt. Même dans le cas de logis très pauvres aucune dérogation n’était accordée .

Le droit de quint denier : 

Il se percevait sur certaines succéssions et pouvait s’élever jusqu’au cinquième de l’héritage. Dans le prélèvement de cet impôt-taxe, le seigneur demandait que le percepteur ne s’adresse qu’aux familles les plus favorisées du village et dispense les pauvres : à Tourtour, le seigneur Raphélis n’avait guère de scrupules sur les taxes imposées aux villageois mais il se conformait à cette tradition du "non quint denier aux pauvres" pour ne pas avoir à se heurter à d’autres seigneurs moins tyranniques dans les villages alentours.

le tonlieu  : C’est l’impôt qui correspond aux octrois et s’applique aux marchandises qui entrent dans la ville pour y être consommées. Cette taxe portait donc sur les marchandises, soit comme droit de passage/douane (pont, fleuve, porte), soit comme droit de vente. (3 marchandises ne sont jamais exemptées du tonlieu : l’or, les chèvres, les serfs et serves ). Les impôts étaient "à la tête du client" et les disparités nombreuses entre les régions mais également entre les cantons et même les communes.

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Mis à jour le jeudi 19 juillet 2018