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Accueil > Histoire > Les impôts à Tourtour, avant la Révolution . > La taille, la dîme .

La taille, la dîme .

 La taille, la dîme . 

 

Au Moyen-Âge et jusqu’à la Révolution de 1789, les habitants de Tourtour furent soumis à de nombreux impôts qui pesaient énormément sur les ménages car ils étaient très élevés et ne tenaient compte d’aucune réalité particulière pour effectuer des dégrèvements : la taille et la dîme étaient deux impôts importants qui ont duré des siècles . La noblesse, le clergé, les seigneurs faisaient crouler les paysans sous le poids des dettes et la condition rurale était misérable. A cette époque-là, ils travaillaient plus mais ils gagnaient moins : la différence avec aujourd’hui, c’est qu’on ne leur faisait pas croire le contraire.... 

La dîme :

 Robert, duc de Normandie, fonde une abbaye.jpg 

La dîme (du latin decima, dixième) est, depuis le Moyen Âge et jusqu’à la Révolution française, une redevance en nature ou en argent, portant principalement sur les revenus agricoles collectés en faveur de l’Église catholique. A Tourtour, l’église n’avait guère de fonds et elle était donc tributaire de l’aide des disciples et de la communauté.

Qui percevait la dîme ?

La dîme correspondait à une certaine part de la récolte (la part variant d’un évêché à l’autre et même d’une paroisse à l’autre, voire parfois à l’intérieur d’une même paroisse). Le taux était élevé dans le Sud-Ouest de la France (jusqu’au huitième), mais il était relativement faible en Dauphiné et en Provence où le quarantième environ était prélevé : cette grande disparité ne favorisait guère la popularité de cet impôt inégalitaire : un peu comme si, de nos jours, une commune percevait cinq fois plus qu’une autre sur les impôts locaux ou fonciers.

Qui payait la dîme ?

La dîme sur les céréales mécontentait les paysans privés de la paille nécessaire à la litière et à la fumure. L’accaparement de la dîme par les gros décimateurs (ceux qui percevaient le produit de l’impôt) qui en détournaient l’utilisation originelle augmentait le malaise. Loin d’en demander la disparition (ils n’avaient d’ailleurs guère droit à la parole) les fidèles en réclamaient une meilleure utilisation. La dîme fut supprimée avec les privilèges le 4 août 1789. La constitution civile du clergé de 1790 créa un clergé salarié par l’État, ce qui assurait une rente régulière supprimant de fait l’impôt de dîme .

Comment la dîme était-elle perçue ?

  

La perception de la dîme pouvait être confiée à un fermier, soit pour la totalité de la dîme, soit pour une partie (moitié, tiers, quart, sixième) et en général pour une durée de six ou sept ans selon les régions.

Il existe encore dans certains villages, des "granges à dîme" où les personnes soumises à cet impôt venaient déposer l’équivalent de leur écot : dans cette grange étaient donc stockés les produits des prélèvements sur les fruits, les moissons, les fourrages... Nul doute qu’une telle grange a existé sur Tourtour mais la localisation exacte n’est pas encore certifiée dans l’état des archives qui ont été étudiées par les historiens varois .

La dîme était l’impôt perçu avant tous les autres, donc prioritaire . Le fermier la conservait moyennant une redevance annuelle versée soit en nature, soit en monnaie, au décimateur, c’est-à-dire le curé primitif. Le curé desservant(celui de l’église du village) reçoit alors du  curé primitif la portion congrue : on se souvient que l’église de Tourtour, la paroisse Saint-Domnin, était rattachée au diocèse de Fréjus ce qui supposait que l’impôt était donc dû directement à l’évêché de Fréjus mais que, pour des raisons pratiques (distance, voies de communication, stockage..) le curé de Tourtour recevait directement cette "portion congrue" (qui contrairement à l’emploi de cette expression aujourd’hui, permettait une contribution très forte pour assurer la subsistance du curé de notre village) .


" le paiement de la dîme" , tableau de Piter Bruegel . 

La taille .

La taille était, avec le vingtième, la dîme, la capitation et la gabelle, l’un des principaux impôts directs de l’ancien régime. Elle était parfois appelée "dîme royale".
L’origine du mot " taille " est généralement attribuée à l’entaille que percepteurs et commerçants faisaient sur deux règles de bois ou bâtons dont un exemplaire était conservé par le contribuable comme preuve de son paiement.
La taille était perçue par foyer fiscal en fonction d’une évaluation des revenus du contribuable faite par les collecteurs de chaque paroisse. Cet impôt était pratiquement généralisé sur le territoire (sauf en Bretagne), à l’exception de quelques villes franches de taille qui compensaient en général ce manque à gagner pour le trésor par un impôt indirect. 

Comment était déterminé le montant à payer ?

.** Le Roi fixait en son conseil, chaque année, le " brevet de taille ", c’est à dire le montant global de celle-ci au plan national. (le budget global du royaume était calculé et la perception des nombreux impôts venait alors dans le case recettes).
.** La taille était ensuite répartie entre les Généralités, c’est à dire les Provinces. (l’équivalent des régions administratives de nos jours).
.** Puis, elle était à nouveau subdivisée entre les Élections (échelon administratif comparable à nos cantons), puis entre les paroisses (les communes). 
.** Enfin, les contrôleurs de la taille répartissaient cet impôt entre les contribuables, opération appelée l’égallement de la taille . Les percepteurs étaient les habitants des paroisses, à qui ce rôle ingrat échouait à tour de rôle selon un ordre défini dans le tableau . Ils étaient redevables sur leurs biens propres des sommes qu’ils n’avaient pas récoltées.

Qui paye la taille ? 

La taille était un impôt direct.
L’unité d’imposition était le "feu", équivalent du foyer fiscal actuel, mais c’est le père de famille qui était personnellement taillable, à partir de sa majorité. S’il décèdait et laissait une veuve, la charge de la taille échouait à cette dernière.
Les serviteurs étaient taillables, même s’ils résidaient dans le même feu que leur maître.
La taille se payait la vie durant, du moins tant que le contribuable reste imposable.
Sont exemptés de la taille : les nobles, le clergé, les titulaires de certains offices et les habitants de beaucoup de villes, notamment les plus importantes : autrement dit les communes rurales étaient les plus concernées.

L’assiette de la taille (on peut dire aussi la taille de l’assiette) :

L’assiette de cet impôt était variable selon les régions. Dans la majeure partie du royaume, il s’agissait de l’ensemble des revenus de chaque contribuable, selon l’estimation qu’en faisaient les collecteurs locaux. En dessous d’un certain niveau de ressources, on est exonéré. Ce seuil est également apprécié localement ce qui provoquait une source de zizanie dans les villages.

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Mis à jour le jeudi 14 décembre 2017