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Publié par
| vendredi 9 juillet 2010
Le patec de la placette .
Notre site est parfois considéré par quelques belles âmes bien pensantes comme un espace de pure polémique et de tentative de destruction des fondations démocratiques municipales (en d’autres termes, pour taper sur la municipalité..) : de temps en temps, il serait pourtant utile de lire un peu plus longtemps le sommaire pour constater que les trois-quarts du site concernent surtout la vie du village, sa culture, son histoire, son patrimoine, sa flore, sa faune, sa typologie, son climat ....
Aujourd’hui, par exemple, nous allons être très sérieux et pédagogiques en nous intéressant à une question juridique liée à un problème de voisinage . Le maire de Tourtour, notre cher Pierre Jugy, a été saisi (à la gorge ?) par les familles Lesage-Robin-Cendrini aidées par les Figatelli (nom approximatif qu’ils corrigeront... en tout cas c’est des proches voisins !) : ils se demandent tous ce qui va arriver bientôt dans la placette car des travaux sont réalisés par l’entreprise Tercero dans un local (autrefois cave du pépé Auguste) et que des lyonnais expatriés semblent revendiquer face à un suisse allergique à la notion de copropriété... Donc, les affolés du quartier de la placette se sont renseignés en mairie afin d’être rassurés : pour donner un peu plus de poids à leurs rumeurs, ils ont questionné le maire sur le type de commerce qui allait être installé dans ce local (ils craignent évidemment que leur tranquillité soit remise en cause et leurs siestes perturbées...). Pour les renseigner, les rassurer, les détraumatiser, le maire a rencontré les voisins de la Place Bellecour et de la Basilique de Fourvière : les informations retransmises par le premier magistrat nous amènent à penser que les bruits (on appelle ça des ragots) colportés au départ par les fameux Josette et Gastounet ne reposent sur rien de concret, de sérieux et surtout de vrai.... Il est avéré aujourd’hui qu’aucun commerce ne soit réellement envisagé dans ce local, cela mettant totalement fin aux racontars énoncés sans fondement par des esprits uniquement intéressés par les pensées vicelardes qui sortent de leurs bouches.
Remarquons bien, il faut se mettre à leur place aux Sages de la Galerie du même tonneau : un couple à qui l’on n’a jamais rien pu reprocher, qui a traversé les époques avec honneur, équité et loyauté, qui a démontré toute sa vie une honnèteté sans faille, qui paye tous les impôts dus sans sourciller, qui ne fraude jamais sur les notions de cadastre ou de ressources à déclarer, comment voulez-vous qu’ils dorment tranquilles avec des voisins lyonnais dépravés qui allaient (soi-disant) ouvrir un bar de nuit ? !! Allez, papy-mamy, on arrête les couillonnades, on stoppe le délire, on boit une tasse de camomille et on va au dodo, c’est passé, on n’y pense plus, on dort ...!
Parmi les allégations formulées, la notion de patec avait été avancée car les voisins craignaient que la mairie n’ait accordé à Mr Brun la construction "en dur" au fond de l’impasse et sur la partie terrasse municipale (autorisation qui avait été refusée à la famille Genet et donc la seule idée de cette injustice fantasmée a conduit à un affolement aussi idiot et rapide que la vitesse de propagation d’une nouvelle fausse) . Là aussi, les conneries verbales n’ont pas tenu ... Malgré tout, cette notion de patec n’est pas beaucoup connue et l’occasion est donc donnée de se renseigner (ce qui permettra à certains de croire que les Lesage ont servi au moins à quelque chose de bien ...!).
Revenons-en donc à ce patec (pour s’apercevoir en fait que l’espace en question à l’impasse de la placette n’est pas en fait un véritable patec ).
Le patus ne relève pas du domaine public mais d’un usage exclusivement privé. Il ne sera donc pas possible qu’une commune en dispose pour l’intégrer aux espaces publics lui appartenant, par exemple en le transformant en parking ou en place publique.
Une question sur le patec posée sur un forum juridique :
Droit des propriétaires sur le Patec en milieu rural |
Bonjour,
Etant plusieurs propriétaires dont les parcelles jouxtent le patec dans un hameau en milieu rural,
1)quels sont les droits sur ce patec pour chacun des proprios (le cas : droit de passer en tréfonds la viabilité pour desservir un terrain avec permis de construire obtenu en bonne et due forme par la mairie sur un terrain du hameau)
2) y-a-t-il des obligations par rapport aux autres propriétaires qui ont toujours fait ce qu’ils voulaient sans rien nous demander et qui continuent...Mais qui aujourd’hui m’attaquent en référé pour... violation de propriété, car j’ai fait faire la viabilité et passé la tuyauterie de ma viabilité en tréfond sur le chemin rural d’accès public qui traverse le patec en question qui appartient au hameau (certificat des hypothèques :il n’existe aucune formalité au fichier immobilier, proprio : hameau)Je suis résident dans le sens du terme sur les lieux , eux n’ont que des résidences secondaires.L’affaire étant grave, qui peut me conseiller SVP, dois-je prendre un avocat pour le référé ? La construction de ma future maisonet mon permis obtenu, purgé du recours des tiers sont-ils compromis ? Merci infiniment si quelqu’un peut m’éclairer , le délai est court...et les préjudices le seront aussi...si ça devait aller + loin.
En résumé, ceux qui peuvent aider cette "équipe" de voisins à guérir de leur parano-psycho-névrose , sont priés de contacter les malades concernés sur le banc de Rose (qui doit d’ailleurs bien en rigoler là-haut, peuchère ) .
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